Pascal Etienne


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Pascal ETIENNE
inspecteur de la jeunesse et des sports de classe exceptionnelle
Objet:
directeur régional de la jeunesse et des sports de la région Occitanie (groupe II)
Groupe:
Direction régionale de la jeunesse et des sports de la région Occitanie
JORFTEXT000042761049(source JORF)
nomination
30 Décembre 202030/12/2020
De: ETIENNE Pascal
gardien de la paix
Objet:
Au titre de l'agrafe « Police nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
II. – ÉCHELON ARGENT
medaille_securite_interieure="argent"
medaille_agrafe="Police nationale"
INTK1621412A(source BOMI)
attribution
16 Novembre 201616/11/2016
De: Pascal ETIENNE
directeur régional et départemental de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 2
Groupe:
Jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté
AFSR1630019A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201615/03/2016
De: Pascal ETIENNE
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées (groupe I)
Groupe:
Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées
duree="cinq ans"
JORFTEXT000031742534(source JORF)
nomination
03 Janvier 201603/01/2016
De: Pascal ETIENNE
direction générale du travail, titulaire
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
en application des paragraphes II et III de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
II. - En outre
en application du paragraphe III de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Pour les questions d'hygiène et d'habitabilité, de santé, de sécurité au travail ou de conditions de travail ou de vie à bord
Docteur Jean-Marie REMAZEILLES, médecin des gens de mer, suppléant
Groupe:
Commission centrale de sécurité
suppleant
JORFTEXT000030426911(source JORF)
nomination
02 Avril 201502/04/2015
De: Pascal ETIENNE
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
d'office, pour limite d'âge
directeur du travail, en fonctions à la direction générale du travail
Groupe:
Direction générale du travail
date_debut="2015-02-06"
depart_retraite
JORFTEXT000029314464(source JORF)
radiation
01 Août 201401/08/2014
De: Pascal Etienne
directeur du travail
Objet:
responsables ministériels aux normes et suppléants
Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social
Titulaire
suppleant
JORFTEXT000029263527(source JORF)
nomination
19 Juillet 201419/07/2014
De: Pascal Etienne
directeur du travail, chef du bureau des équipements et des lieux de travail
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des équipements et des lieux de travail et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale du travail
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000028786653(source JORF)
délégation de signature
28 Mars 201428/03/2014
De: Pascal ETIENNE
titulaire
Objet:
membres de la Commission centrale de sécurité
La commission comprend, en outre
S'il s'agit d'une question d'habitabilité, d'hygiène ou d'approvisionnement, de santé, de sécurité au travail ou de conditions de travail ou de vie à bord
Groupe:
Commission centrale de sécurité
JORFTEXT000026562679(source JORF)
nomination
01 Novembre 201201/11/2012
De: Pascal ETIENNE
direction générale du travail, titulaire
Objet:
membres de la Commission centrale de sécurité
2. En outre
en application du paragraphe III de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié
Pour les questions d'hygiène et d'habitabilité, de santé, de sécurité au travail ou de conditions de travail ou de vie à bord
Groupe:
Commission centrale de sécurité
JORFTEXT000026152276(source JORF)
nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: Etienne (Pascal, Martial)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000025801776(source JORF)
nomination
05 Mai 201205/05/2012
De: Etienne (Pascal)
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Languedoc-Roussillon, emploi classé en groupe II
Groupe:
Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Languedoc-Roussillon, emploi classé en groupe II
date_debut="2012-06-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025790228(source JORF)
nomination
03 Mai 201203/05/2012
De: Pascal Etienne
représentant le ministre chargé du travail
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE)
représentants de l'Etat
Groupe:
Laboratoire national de métrologie et d'essais
conseil_administration
JORFTEXT000022744208(source JORF)
nomination
27 Août 201027/08/2010
De: Pascal Etienne
directeur du travail
Objet:
responsables ministériels aux normes et suppléants
Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique
Titulaire
suppleant
JORFTEXT000022662596(source JORF)
nomination
03 Août 201003/08/2010
De: Pascal ETIENNE
direction générale du travail
Objet:
représentant titulaire du ministre chargé du travail
Groupe:
Commission d'agrément des contrôleurs techniques en application des articles R. 111-34 et R. 111-35 du CCH
DEVU1009317A(source BODD)
nomination
10 Mai 201010/05/2010
De: Pascal ETIENNE
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
directeurs régionaux de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale
ALSACE (67)
Groupe:
Jeunesse, des sports et de la cohésion sociale
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021674365(source JORF)
nomination
14 Janvier 201014/01/2010
De: Etienne (Pascal)
chef de bureau à la direction générale du travail
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Pour le ministre chargé du travail
Titulaire
Groupe:
Conseil national du bruit
JORFTEXT000019778916(source JORF)
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Etienne (Pascal)
direction générale du travail, représentant le ministre chargé du travail
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Piccoli (Robert)
Groupe:
Commission d'agrément des contrôleurs techniques institués par l'article R. 111-34 du code de la construction et de l'habitation (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0813880A(source BODD)
nomination
10 Juillet 200810/07/2008
De: Pascal Etienne
directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et de la vie associative d'Auvergne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Vichy
1
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Vichy
conseil_administration
JORFTEXT000018093866(source JORF)
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Pascal Etienne
directeur du travail, chef du bureau des équipements et des lieux de travail
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des équipements et des lieux de travail et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
Direction générale du travail
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000000794364(source JORF)
délégation de signature
20 Juillet 200720/07/2007
De: Etienne (Pascal, Paul)
adjudant-chef, transmissions ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2006-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000461644(source JORF)
décoration
31 Mars 200731/03/2007
De: Pascal Etienne
directeur du travail, chef du bureau des équipements et des lieux de travail
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des équipements et des lieux de travail et au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale du travail
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement"
JORFTEXT000000267576(source JORF)
délégation de signature
09 Septembre 200609/09/2006
De: Etienne (Pascal, Paul)
adjudant ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2005-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000639674(source JORF)
décoration
25 Avril 200625/04/2006
De: Etienne (Pascal)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section : milieux denses et matériaux
université Montpellier-II, institut universitaire de technologie de Montpellier
Groupe:
Université Montpellier-II
professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000000787968(source JORF)
nomination
17 Décembre 200517/12/2005
De: Pascal Etienne
représentant le ministre chargé du travail
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE)
représentants de l'Etat
Groupe:
Laboratoire national de métrologie et d'essais
conseil_administration
JORFTEXT000000786399(source JORF)
nomination
05 Mai 200505/05/2005
De: Etienne (Pascal)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre chargé du travail
Suppléant
Groupe:
Conseil national du bruit
suppleant
JORFTEXT000000604053(source JORF)
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Pascal Etienne
Objet:
directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et des loisirs d'Auvergne
Groupe:
Direction régionale de la jeunesse, des sports et des loisirs d'Auvergne
date_debut="2003-09-01"
JORFTEXT000000432528(source JORF)
nomination
29 Août 200329/08/2003
De: Etienne (Pascal)
chef de bureau à la direction des relations du travail
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère des affaires sociales, du travail, et de la solidarité
Titulaire
Groupe:
Groupe interministériel des normes
JORFTEXT000000234685(source JORF)
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Pascal Etienne
directeur adjoint du travail, affecté à la direction des relations du travail
Objet:
au grade de directeur du travail et nommé chef du bureau CT 5
Groupe:
Bureau CT 5
date_debut="2002-05-01"
JORFTEXT000000779668(source JORF)
promotion
10 Juillet 200210/07/2002
De: Etienne (Pascal)
Objet:
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2002 les directeurs adjoints du travail
JORFTEXT000000776731(source JORF)
promotion
20 Février 200220/02/2002
De: Etienne (Pascal)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant la ministre de l'emploi et de la solidarité
Au titre de l'emploi
Suppléant
Groupe:
Conseil national du bruit
suppleant
JORFTEXT000000581519(source JORF)
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Etienne (Pascal, G., B.)
(*)
Objet:
le 1er septembre à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
(*) Candidats dont l'admission à l'ENSOA est conditionnée par l'obtention du baccalauréat avant le
31 août 2001
Maintenance
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000224296(source JORF)
admission
19 Août 200119/08/2001
De: Pascal Etienne
représentant le ministre chargé du travail
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais
représentants de l'Etat
Groupe:
Laboratoire national de métrologie et d'essais
conseil_administration
JORFTEXT000000213016(source JORF)
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Etienne (Pascal, Martial)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie ; 22 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1998-12-31"
medaille_militaire
annees_service="22"
citation
JORFTEXT000000196293(source JORF)
décoration
22 Avril 199922/04/1999
De: Etienne (Pascal)
inspecteur de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:
directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et des loisirs du Limousin
Groupe:
Direction régionale de la jeunesse, des sports et des loisirs du Limousin
date_debut="1998-09-01"
JORFTEXT000000390257(source JORF)
nomination
09 Septembre 199809/09/1998
De: Etienne (Pascal)
directeur adjoint du travail de classe normale mis à disposition de la CFDT
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France
Groupe:
Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France
date_debut="1997-08-01"
JORFTEXT000000566300(source JORF)
promotion
10 Septembre 199710/09/1997
De: Etienne (Pascal)
(SNIJSL-FEN), titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au troisième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
a) Représentant les personnels du ministère chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840(source JORF)
désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Etienne (Pascal)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
ANNEE 1997
JORFTEXT000000564000(source JORF)
inscription
04 Janvier 199704/01/1997
De: Etienne (Pascal)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle (année 1996)
JORFTEXT000000191457(source JORF)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Etienne (Pascal)
Objet:
aux architectes et urbanistes de l'Etat de 2e classe, de la spécialité Patrimoine architectural et urbain, titularisés
ci-après désignés
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000370843(source JORF)
conférés
12 Avril 199512/04/1995
De: Etienne (Pascal)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000524143(source JORF)
promotion
09 Février 199009/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.